Mentions Légales

Informations légales relatives au site et à l'application SAGC

1. Éditeur du Site

Raison sociale : Sporting Association Gymnique de Compiègne

Statut juridique : Association loi 1901

Siège social : [Adresse du club à compléter]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Email : contact@sagcrink.com

Numéro SIRET : [À compléter]

2. Directeur de Publication

Directeur de publication : [Nom du Président]

Qualité : Président de l'association

3. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Conception et Développement

Agence : Agence Backstages

Site web : agencebackstages.fr

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site et de l'application mobile relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les éléments de ce site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du SAGC. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

  • Les logos, marques, et visuels du SAGC sont protégés
  • Les photographies et contenus multimédias sont soumis aux droits d'auteur
  • La structure générale et le design du site sont protégés
  • Les bases de données sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle

6. Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité ou contactez-nous à l'adresse : privacy@sagcrink.com

7. Limitation de Responsabilité

Le SAGC s'efforce de maintenir accessibles le site et l'application 24h/24 et 7j/7. Cependant, le SAGC ne saurait être tenu responsable :

  • Des interruptions du service pour des opérations de maintenance
  • De l'indisponibilité temporaire du service
  • Des dysfonctionnements liés à votre matériel ou à votre connexion internet
  • De l'usage qui pourrait être fait des informations publiées sur le site
  • Des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site

8. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site
  • Cookies de préférences pour mémoriser vos choix
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9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Email : contact@sagcrink.com

Adresse : [Adresse du club]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Dernière mise à jour : 01/12/2025